Certaines juridictions onshore sont devenues populaires ces dernières années, car elles résolvent des problèmes communs auxquels les sociétés offshore sont confrontées, tels que l’accès limité aux services bancaires, la mauvaise réputation et le manque de reconnaissance de leurs factures.

Toutefois, dans ces cas, on a généralement recours à des sociétés dites de partenariat, plutôt qu’à des sociétés commerciales, pour rester exonérées d’impôts.

Dans cet article, nous vous présentons les partenariats et exposons les avantages et les inconvénients de ce type de société dans le monde.

Classification des sociétés de personnes : responsabilité limitée et associés

Les structures d’entreprise peuvent être divisées en gros en partenariats et en sociétés commerciales.

Si vous avez travaillé en tant qu’indépendant, il vous sera plus facile de comprendre la société de personnes que les autres formes d’entreprise, car, en substance, elle fonctionne comme un travail indépendant ou comme une entreprise unipersonnelle et elle ne présente que certaines des caractéristiques d’une société commerciale.

Les sociétés de personnes ne sont donc pas des entités juridiquement distinctes (sauf pour la société écossaise), mais sont plutôt constituées par des personnes (généralement des individus) qui participent en tant qu’associés.

Selon le modèle de société, il peut y avoir une limitation de la responsabilité. Il dépend également du type de société de personnes si celle-ci ne s’applique qu’à certains partenaires ou à tous.

Nous pouvons classer les partenariats en fonction de l’étendue de la responsabilité et du nombre d’associés. Les aspects fiscaux de presque toutes les sociétés de personnes sont similaires et nous les aborderons plus loin.

Enregistrement en tant que professionnel

En tant que professionnel, vous êtes un genre de société de personnes, sauf que vous ne devez pas vous inscrire au registre du commerce, donc vous n’êtes pas soumis à l’impôt sur les sociétés.

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Société unipersonnelle/indépendante/entreprise individuelle :

L’enregistrement en tant qu’entrepreneur individuel fonctionne de manière similaire à l’enregistrement en tant que professionnel, mais il comprend un registre de commerce. L’inscription à un registre de commerce est une condition essentielle pour la plupart des entreprises en ligne.

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Partenariat collectif (Collective Partnership)

Ce type de société est pratiquement identique à une entreprise unipersonnelle, mais avec deux ou plusieurs associés qui en assument la responsabilité.

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Limited Partnership (LP)

La forme de société la plus intéressante et la plus courante dans le contexte de l’optimisation fiscale globale est probablement la société en commandite. Dans ce cas, tous les associés ne sont pas entièrement responsables. Certains ne sont que des commandités.

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Limited Liability Partnership (LLP)

Ce type de société a été développé au Royaume-Uni dans les années 2000 par d’importants cabinets d’avocats, afin qu’ils cessent d’avoir des problèmes de responsabilité civile.

Tous les associés jouissent d’une responsabilité limitée.

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Limited Liability Company (LLC)

C’est probablement l’hybride le plus puissant qui existe entre un partenariat et une société commerciale.

Elle offre généralement une responsabilité limitée, même s’il n’y a qu’un seul membre. Elle est imposée comme une société de personnes fiscalement transparente.

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L’imposition des sociétés de personnes

Contrairement aux sociétés commerciales, qui doivent payer des impôts sur les sociétés, les sociétés de personnes sont imposées en fonction de la résidence fiscale de leurs associés.

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Inconvénients de la transparence fiscale – Les avantages des sociétés de personnes qui paient un certain impôt

La transparence fiscale des partenariats présente de nombreux avantages.

De nombreux prestataires de services enregistrent leur société de personnes canadienne parce qu’ils leur fournissent une structure de société dans une juridiction de bonne réputation, ce qui ne leur causera pas de problèmes en ce qui concerne la reconnaissance des factures et, malgré tout, leur permet d’avoir une société sans impôts ni comptabilité.

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Cependant, cela nous oblige souvent à avoir des clients locaux ou à enregistrer une société et à la rendre actionnaire du partenariat.

Les problèmes les plus courants sont liés à l’ouverture de comptes bancaires locaux et à la facturation de la TVA pour les entreprises de l’UE.

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Exemples de partenariats onshore

Trouvez ici quelques exemples de juridictions qui pourraient être intéressantes pour les partenariats fiscalement transparents.

Nous analyserons leur adéquation à différents modèles d’entreprise et leurs coûts approximatifs.

Les exemples donnés reposent sur l’hypothèse que les actionnaires résident dans un pays sans impôts ou avec une imposition territoriale et sont donc exemptés de payer des impôts sur les revenus étrangers.

• LP canadienne (Ontario)
• LLP  canadienne (Colombie-Britannique)
• LLC États-Unis
• LLC écossaise
• La LP britannique/irlandaise
• LLP britannique/irlandaise
• LP à Malte/Chypre/ etc.
• LLP Singapour
• LTC Nouvelle-Zélande
• CV néerlandaise
• K/S danois

En conclusion

Même si la transparence fiscale des partenariats permet une exonération fiscale, si elle est associée à une résidence fiscale appropriée, il peut être intéressant de payer parfois une petite part d’impôts afin de ne pas avoir à faire face aux inconvénients inhérents à ces structures.

Outre ce dont nous avons discuté ici, nous devons également tenir compte de la durabilité de ces structures. Pour chaque partenariat exonéré d’impôt, il y en a au moins 50 autres qui ne sont pas exonérés, c’est-à-dire qui ne servent pas seulement à échapper légalement au paiement des impôts.

La facilité des sociétés de personnes est que ces dernières ne sont pas exposées à la nécessité de créer une substance économique, puisqu’elles paient des impôts quel que soit le lieu de résidence de leurs propriétaires.

Il pourrait être obligatoire de présenter des rapports et des formulaires comme ce qui est arrivé aux LLC américaines en 2017, mais il n’y aura guère de changements au niveau de la fiscalité.

Les partenariats sont là pour durer. Les SC canadiennes et les LLC américaines, bien gérées, sont certainement parmi les meilleures options actuellement proposées.

Il ne vous reste plus qu’à choisir une option. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez besoin d’aide pour enregistrer votre société de personnes ou si vous souhaitez que nous vous conseillions.

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