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Nous avons parlé à plusieurs reprises des différences et des conflits entre les sociétés onshore et offshore. Les avantages des sociétés offshore (exonération fiscale, dépôt non obligatoire de la comptabilité, anonymat et flexibilité) peuvent être impressionnants, mais seront inutiles si vous pouvez à peine utiliser la société au niveau opérationnel.

Après tout, les factures des juridictions offshore ne sont souvent pas reconnues, les numéros de TVA ne peuvent pas être demandés et il existe également de nombreuses sociétés offshore auprès desquelles vous n’avez pas accès à des services tels que Amazon FBA, PayPal, etc.

Heureusement, il existe une solution pour ceux qui, bien qu’ayant des entreprises physiques dans l’UE, ne veulent pas renoncer aux avantages d’une société offshore.

Ces personnes peuvent légalement faire des affaires en Europe, bien qu’elles n’aient pas de numéro d’identification fiscale, de numéro de TVA ou de représentation d’aucune sorte dans ce pays. Par conséquent, il n’est pas nécessaire d’avoir une résidence en Europe si vous voulez y avoir une entreprise.

La solution s’appelle agence intermédiaire ou Global Agency. A première vue, le concept semble simple, mais la structure juridique est complexe.

La société engage simplement une société autonome et totalement indépendante pour agir en tant qu’intermédiaire (Agent Opérationnel) dans certaines DE ses activités commerciales internationales ou toutes d’entre elles.

Qu’est-ce qu’un organisme intermédiaire ?

L’agence intermédiaire conclut des accords commerciaux avec les clients de l’entreprise. Normalement, un accord est conclu entre la société et l’agence intermédiaire.

Il s’agit, par exemple, d’obligations de confidentialité mutuelle, de définitions précises des missions et de rémunération. L’agence intermédiaire reçoit une commission préalablement convenue pour ses services. Toutes les opérations sont effectuées par l’agence intermédiaire sous la direction de la société.

L’agence intermédiaire est une société spéciale établie dans l’UE et possède le numéro de TVA nécessaire, un numéro d’identification fiscale et un compte bancaire dans le pays de l’UE où elle est située. Une agence intermédiaire doit avoir été spécialement créée à cet effet et doit, entre autres, avoir plusieurs clients indépendants pour pouvoir être agréée par les autorités fiscales compétentes. Dans le cas contraire, cela pourrait donner l’impression qu’il y a un usage abusif d’une société de facturation non légitime.

Comment fonctionne un organisme intermédiaire dans la pratique ?

Ce type d’agence intermédiaire peut être utilisé pour une variété de cas possibles. Toutefois, on les trouve souvent dans le secteur de la fourniture de biens et de services à des entreprises établies dans l’UE.

Sous les ordres de sa société, l’agence intermédiaire peut, par exemple, conclure un accord commercial pour acheter des costumes à un fabricant bulgare afin de les vendre à une société de mode italienne.

Les combinaisons sont livrées dans un port français pour leur transbordement ultérieur. La société bulgare présente la facture à l’agence intermédiaire au prix du marché de la chemise, en indiquant le numéro de TVA correspondant. Les deux sociétés de l’UE ont un numéro de TVA, de sorte que l’agence intermédiaire n’a pas à payer la TVA.

Ensuite, l’agence intermédiaire émet une facture à l’entreprise de mode italienne. Les deux sociétés, l’agence intermédiaire et la société de mode italienne, ont des numéros d’identification TVA enregistrés dans l’UE, de sorte qu’il n’y a pas de TVA à payer.

Après réception et vérification des produits, l’entreprise de mode italienne paie la facture à l’agence intermédiaire par virement SEPA, puis l’intermédiaire paie la facture du fabricant du costume.

Tous les produits de cette activité, déduction faite de la commission convenue individuellement pour l’agence intermédiaire, seront versés directement sur le compte du client, dont l’activité peut être située dans n’importe quel pays. Selon le montant des commandes, la commission versée à l’agence intermédiaire pour ses services est généralement comprise entre 3 et 5%.

Plus de temps à consacrer à l’impartition de la reddition de comptes

Toutefois, une agence intermédiaire n’est pas utilisée uniquement pour les transactions commerciales. Avec un peu de créativité, vous pouvez trouver une multitude de modèles d’affaires avec lesquels vous pouvez profiter d’une agence globale.

En plus d’éviter la taxe de vente B2B avec une société offshore, il peut offrir, d’autres options intéressantes, comme par exemple la possibilité de rester anonyme.

Il est généralement logique que l’organisme intermédiaire s’occupe de tous les règlements directs. Ce n’est pas sans raison que certaines Agences mondiales se sont spécialisées dans l’affacturage et les paiements.

Ces agences émettent les factures, les encaissent et paient le total des factures d’affacturage avant que le client ne les ait payées. Évidemment, ces services supplémentaires entraînent des coûts plus élevés, mais ils peuvent en valoir la peine. Par conséquent, en tant que société offshore, vous pouvez externaliser toutes vos entrées de factures.

Comme la plupart des juridictions offshore n’ont pas d’obligations en matière de comptabilité ou de tenue de registres, vous pouvez vous concentrer exclusivement sur l’aspect opérationnel de votre entreprise.

Propres sociétés de facturation comme alternative ?

De toute évidence, une agence intermédiaire n’est pas la seule option pour les sociétés offshore qui doivent faire face au problème des frais.

Une formule largement utilisée est l’utilisation de propres sociétés de facturation dans les pays qui ne sont pas soumis à la retenue à la source, tels que Chypre ou le Royaume-Uni.

Ils peuvent régler de façon transparente leurs comptes avec des sociétés offshore et, par le biais d’accords de transfert de bénéfices, transférer la plupart de leurs bénéfices avant impôts.

Il est également possible de transférer ces bénéfices non imposables (après paiement de l’impôt sur les sociétés) à une société holding offshore où ils sont imposés avec l’impôt final. Par exemple, dans le cas d’une participation à Saint-Vincent, ils seraient imposés à 1%.

Les sociétés de facturation propres sont légales et présentent des avantages et des inconvénients.

Les avantages sont une plus grande flexibilité et une plus grande confiance. Après tout, il y a des clients qui ne voudraient pas être facturés par un tiers. Nous en avons fait nous-même l’expérience au début, avec notre agence intermédiaire.

Avec notre propre société de facturation, nous perdons notre anonymat. C’est une bonne et une mauvaise chose, parce qu’en retour, cela améliore notre réputation, n’indique pas que nous ‘échappons pas à l’impôt’ et une telle structure reste ‘claire’.

Au niveau des inconvénients dans ces doubles structures, il y a les coûts supplémentaires qu’elles entraînent. En effet, elles doivent être mises en place, être gérées, tenir une comptabilité et payer leurs impôts.

Cependant, si la structure est correctement conçue, vous n’avez pas à payer la TVA. Par exemple, en ayant une société de facturation britannique (particulièrement populaires jusqu’à maintenant. Il faudra voir suite au Brexit ce qu’il en sera), vous pouvez profiter du régime spécial pour les petits entrepreneurs. Ce régime vous exonère de TVA tant que la facturation est inférieure à 85 000 £. Jusqu’à ce montant, vous n’avez pas à payer de taxe de vente, bien que, si nécessaire, vous puissiez également choisir de demander un numéro de TVA avant ce montant.

Alors, est-il préférable d’engager une agence intermédiaire ou de créer votre propre entreprise de facturation ?

Qu’il s’agisse d’une agence intermédiaire ou de votre propre entreprise de facturation, vous devez en fin de compte faire des calculs détaillés.

En général, l’utilisation d’une agence intermédiaire s’avère plus rentable que le fait d’avoir sa propre société de facturation.

D’autre part, la flexibilité et les avantages fiscaux potentiels peuvent souvent être mieux exploités avec votre propre société de facturation.

Chez Libredetat, nous pouvons vous aider à mettre en place les deux structures.

Travailler avec une agence intermédiaire n’est pas très coûteux. La rédaction d’un contrat individuel coûte 250 €. La commission est convenue individuellement et se situe normalement entre 3 et 5%.

Le coût annuel pour avoir une structure double (société de facturation et société offshore) se situe entre 5 000 $ et 7 000 $. Ce n’est pas la meilleure option si vous débutez et que vous ne réalisez pas encore des profits raisonnables, même si ce n’est pas cher non plus, surtout compte tenu des avantages que cela peut vous apporter.

Comme vous l’avez vu aujourd’hui, les sociétés offshore, malgré leur mauvaise réputation, ne sont pas vouées à l’échec. Dans le monde de l’offshore, il existe des solutions à presque tous les problèmes et à chaque nouvelle tentative de réglementation.

Il est généralement plus sage de payer un minimum d’impôts et d’avoir une sorte de travail administratif (dépôt comptable), que de ne pas avoir d’impôt mais en retour de payer des frais bancaires énormes ou de perdre carrément vos clients.

Bien sûr, il y a encore de nombreux cas pour lesquels les sociétés offshore sont la meilleure option. Si vous avez besoin d’aide pour choisir la meilleure combinaison pour vous, contactez-nous.

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