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La fiscalité pass-through, ou fiscalité répercutée, ou entité fiscalement transparente, fait référence aux entreprises qui ne paient pas d’impôts au niveau de l’entité . Au lieu de cela, les revenus sont transférés aux propriétaires de l’entreprise, qui paient des impôts sur le revenu des particuliers pour leur part de l’entreprise. L’impôt répercuté s’applique généralement aux entreprises individuelles, aux sociétés de personnes et aux sociétés S, à condition qu’aucune exception ne s’applique.

Si vous gérez une LLC américaine, vous êtes dans ce cas de figure. Attention, si vous maintenez une résidence fiscale dans un État hautement fiscalisé (par exemple, la France), cela ne vous avantage en rien de créer une LLC américaine puisque vous continuerez à payer vos impôts en France sur tous les bénéfices comme un indépendant.

Cela s’oppose aux sociétés traditionnelles ou aux sociétés C (C-Corp), dans lesquelles l’entreprise elle-même paie des impôts sur les sociétés sur les revenus gagnés. Le propriétaire sera ensuite imposé soit par le biais de la vente d’actions ou par le biais de distributions.

 

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